Dunhill gagne sa bataille chinoise en propriété intellectuelle

Auteur :

Sandra Halliday

Publié le
10 oct. 2018

La lutte contre ce type de cas peut être longue et difficile en Chine, mais ce mercredi, la marque Alfred Dunhill de Richemont salue une « victoire considérable de la marque » dans le pays et s’est vu octroyer par la cour chinoise des dommages et intérêts d’une « ampleur inhabituelle ».

Ce jugement est une « victoire historique pour une marque internationale en Chine » et « montre les progrès du pays sur la protection de la propriété intellectuelle », tout comme cette « décision sans équivoque » pour la lutte contre la contrefaçon.

La marque a reçu 10 millions de yuans (1,47 million de dollars) après que le tribunal populaire intermédiaire de Foshan, dans la province de Guangdong, a établi que la marque d’habillement masculin à bas prix Danhuoli était coupable de contrefaçon et de concurrence déloyale. C’est « une décision considérable par rapport à la moyenne des cas de contrefaçon en Chine », dit Dunhill.

Publicités

« Dans une démarche encore rare de la part des tribunaux chinois, le juge a même estimé que la personne responsable de l’entreprise était personnellement responsable de la contrefaçon, donnant ainsi plus de poids à la décision de la cour et renforçant la réputation grandissante de la Chine sur la protection de la propriété intellectuelle », ajoute-t-il.

Le cas s’est concentré autour de l’imitation du logo aux lignes allongées de la marque d’Alfred Dunhill. L’entreprise chinoise a initialement déposé le logo Danhuoli en police de caractère normale, mais durant plusieurs années, la marque l’a utilisé de telle sorte qu’il « présentait d’étranges similitudes avec la signature aux lettres allongées et à la palette de couleurs blanches et noires du logo de Alfred Dunhill », rapporte-t-on.

Dunhill ajoute que « la société d’habillement à bas prix avait également fondé une obscure entreprise nommée Dunhill group à Hong Kong pour gérer les activités commerciales de la marque ». « Alfred Dunhill avait précédemment réussi à obtenir la fermeture de l’entreprise de Hong Kong, mais celle-ci continuait cependant à faire des affaires sur le territoire chinois. »