Amazon: le projet d'entrepôt gardois bloqué par la justice

Auteur :

Matthieu Guinebault

Publié le
10 nov. 2021

Le Tribunal Administratif de Nîmes a annulé le 9 novembre l'autorisation environnemental qui ouvrait la voie à la création à Fournès, dans le Gard, d'un centre logistique Amazon de 38.800 mètres carrés sur un terrain de 13,7 hectares.

"Le tribunal a jugé que malgré la création probable de 600 emplois équivalent temps plein et les retombées économiques résultant des investissements nécessaires au projet, celui-ci ne répondait pas à une raison impérative d’intérêt majeur, notion appréciée très strictement par la jurisprudence du Conseil d’Etat", indique le communiqué émis par l'instance.

Un rejet de la notion d'intérêt général qui est au cœur du recours engagé contre Amazon. L’article L. 411-2 du code de l’environnement prévoit en effet qu’un projet de construction susceptible d’affecter la conservation d’espèces animales ou végétales protégées (et de leurs habitats) ne peut être autorisé que s’il répond, "par sa nature et compte tenu des intérêts économiques et sociaux en jeu", à une raison impérative d’intérêt public majeur.

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Une décision qui vient dont annuler l'arrêté du 14 novembre 2019 par le préfet du Gard, qui avait accordé à la société Argan l'autorisation environnementale nécessaire à la construction du site logistique. Décision qui avait localement déclenché de fortes résistances, car elle impliquait la circulation future de 500 camions quotidiennement vers le "fullfilment center" dans le voisinage du Pont du Gard. Pour Amazon, il s'agissait surtout de s'installer à proximité de l'autoroute A9/E15 reliant la France et l'Espagne.

Cette décision judiciaire intervient deux semaines après qu'Amazon a finalement abandonné son projet de centre logistique à Montbert, près de Nantes, face à "l'accumulation de contraintes techniques et juridiques". Les élus locaux, qui s'étaient finalement opposés aux projets, indiquent vouloir plutôt miser sur la vague de relocalisation attendue.  

L'opposition locale à ces divers projets d'Amazon avait cette année trouvé un écho au niveau politique national. Des parlementaires avaient en effet entrepris, en invoquant des motifs écologiques, d'encadrer les créations d'entrepôts liés à la vente en ligne. Ce que la fédération du e-commerce, la Fevad, avait dénoncé comme étant un moratoire déguisé contre les portails de vente.

Un débat qui n'a pas empêché Amazon d'inaugurer fin août à Augny (Moselle) son plus massif centre logistique de France, fort de 185.000 mètres carrés. Il s'agit du huitième site logistique déployé dans l'Hexagone par le géant américain de la vente en ligne.