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Reuters
Publié le
17 nov. 2015
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Contrefaçon : Moncler remporte un bataille judiciaire en Chine

Par
Reuters
Publié le
17 nov. 2015

Moncler, le fabricant de vêtements outdoor, a annoncé avoir remporté une bataille judiciaire contre une entreprise chinoise qui produisait et commercialisait des duvets portant le logo de la marque italienne, marquant ainsi une évolution de l'attitude de Pékin face à la contrefaçon.

Moncler, dont les duvets peuvent se vendre jusqu'à 1 800 euros, a déclaré avoir obtenu 420 000 euros de dommages et intérêts auprès d'un tribunal de la capitale chinoise.


« C'est [...] semble-t-il le premier jugement rendu après l'entrée en vigueur de la nouvelle loi chinoise sur les marques qui débouche sur l'attribution du maximum de dommages et intérêts prévu par les textes », a ainsi précisé la marque dans un communiqué.

En décembre 2014, Moncler avait poursuivi en justice l'entreprise chinoise Nuoyakate Gourmet en raison de la commercialisation par celle-ci de duvets portant le logo de la griffe de luxe. L'entreprise chinoise avait par ailleurs tenté d'enregistrer de fausses marques commerciales ainsi que des noms de domaine, en Chine mais pas seulement.

Cette décision pourrait marquer une évolution de l'attitude des autorités chinoises face au problème de la contrefaçon. Plus tôt dans le mois, la Chine a par ailleurs annoncé le recours au cloud computing et au big data ainsi que des règles plus strictes sur l'identité des utilisateurs pour combattre la vente en ligne d'articles contrefaits.

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