L’Europe fait la chasse à la contrefaçon

Le Conseil de l’Union des 16 et 17 mars derniers a adopté un nouveau plan d’action douanier européen afin de lutter contre la contrefaçon. Face au phénomène qui touche aujourd’hui toutes les industries, le plan vise à « protéger la santé et la sécurité des citoyens, ainsi que les innovations, l’activité économique, la compétitivité et les emplois », a déclaré le ministre français du Budget Eric Woerth.

Préparé sous présidence française et présenté par la présidence tchèque, le plan d’action couvrira la période 2009-2012. Un vaste chantier donc qui devra répondre aux quatre défis posés par l’évolution et l’ampleur du phénomène : « les contrefaçons dangereuses pour la santé publique, l'implication croissante de la criminalité organisée dans la contrefaçon, la contrefaçon sur Internet et la mondialisation de la contrefaçon ».

Monsieur Kovacs, commissaire européen chargé de la fiscalité et de l’union douanière, a d'ailleurs précisé que « les douanes (y) accorderont une attention toute particulière », insistant sur « la nécessité d'agir à l'échelle mondiale en coopérant avec autant d'acteurs concernés que possible (y compris avec d'autres autorités chargées de faire appliquer la législation, comme la police).»

En 2007, les douanes de l'Union européenne ont saisi plus de 79 millions de marchandises pirates et de contrefaçons. Elles ont surtout pointé Internet, un des principaux vecteurs de diffusion. Et partant, Eric Woerth annonçait le 10 février dernier la création d'une « cyberdouane », un service douanier dédié à la lutte contre les trafics sur le Web.

Les douanes françaises sont d’ores et déjà très impliquées dans la lutte contre la contrefaçon et les saisies en 2008 ont augmenté de 46 % par rapport à 2007 pour atteindre plus de 5,3 millions d’articles au final. Le Comité national anti-contrefaçon a d’ailleurs précisé que « les articles les plus contrefaits demeurent principalement les articles textiles, les chaussures et la maroquinerie », notant au passage que les produits de parfumerie, de cosmétique ou encore d’hygiène représentaient tout de même 8 % des saisies.

Le secteur privé aussi mène de nombreuses actions de sensibilisation. Le groupe suisse Richemont fait campagne à l'échelle mondiale contre la contrefaçon de montres de luxe, suivi de près par Hublot.

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