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Publié le
1 nov. 2016
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La Cour suprême américaine se penche sur les costumes des pom-pom girls

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AFP
Publié le
1 nov. 2016

C'est une drôle de coïncidence du calendrier judiciaire américain : en ce lundi d'Halloween, la Cour suprême des Etats-Unis a discuté de panoplies et déguisements, mais évidemment de façon sérieuse.


Les pom-pom girls des Los Angeles Lakers (basket), encouragent leur équipe, le 29 janvier 2015, à Los Angeles - M.RALSTON / AFP


Les huit sages de la haute juridiction étaient appelés à trancher une question originale de copyright: un costume de pom-pom girl peut-il être protégé par un droit d'auteur ?

L'affaire, moins anecdotique qu'il n'y paraît, oppose Star Athletica et Varsity Brands, deux fabricants de vêtements pour ces jeunes cousines des majorettes.

Les pom-pom girls encouragent les équipes sportives aux Etats-Unis. Étroitement associées au football américain et au basket-ball, elles enfièvrent les campus depuis plus de 120 ans.

Varsity, premier fabricant mondial, reproche à son modeste rival Star Athletica d'avoir copié certains de ses motifs de panoplies de pom-pom girls.

Selon la loi fédérale, un design peut être protégé légalement si on peut le dissocier de la fonction utilitaire de l'objet auquel il est attaché.

En l'espèce, Varsity assure que les motifs à chevrons sur ses maillots et jupettes de pom-pom girls sont une création conceptuelle séparable de la fonction de l'uniforme et que l'on peut donc protéger par un brevet. Star Athletica maintient le contraire.

La Cour suprême a donc exploré les frontières entre esthétique et utilité.

Tout comme les dessins de camouflage d'un uniforme servent à la mission militaire, les motifs des habits des pom-pom girls jouent aussi un rôle utile, a plaidé John Bursch, l'avocat de Star Athletica. « Ils créent l'illusion d'optique qu'elles sont plus grandes et plus minces », a-t-il assuré.

La décision que prendront les huit juges pourrait redéfinir le droit d'auteur et avoir d'importantes conséquences économiques.

« Cosplayers » inquiets

Le magistrat Stephen Breyer s'est ainsi inquiété d'une généralisation des brevets dans les garde-robes. « Les motifs sont partout », a-t-il souligné. « Peut-être va-t-on finir par doubler le prix des vêtements féminins. »

L'affaire agite en particulier les adeptes du « cosplay » - les jeux de costumes - qui adorent se déguiser en personnages empruntant leurs accessoires aux mangas, jeux vidéo et autres univers.

En confectionnant leurs panoplies, les cosplayers (ou « costumédiens ») utilisent souvent des éléments protégés légalement: uniformes, insignes militaires, logos, etc. Ils redoutent que la Cour suprême n'entrave leur liberté créatrice.

« Le déguisement est une forme artistique et les costumiers ont recours dans leur travail créatif à des éléments graphiques répandus dans des genres divers, parmi lesquels la science-fiction et le fantastique, les BD, les dessins d'animation japonais ou encore les habits historiques », explique Philip Gust, président de l'International Costumers Guild (ICG).

Il serait inconcevable, cite-t-il en exemple, de protéger par un brevet les galons et les insignes géométriques des costumes de Star Trek. Car « ces motifs se retrouvent sur chaque uniforme de pilote spatial de science-fiction, de Buck Rogers à Battlestar Galactica ».

« Varsity tente de faire passer des motifs de forme géométrique sur des uniformes de pom-pom girls pour des oeuvres d'art distinctes », poursuit-il. « Mondrian doit se retourner dans sa tombe. »

Flotte royale manticorienne

Susan Scafidi, fondatrice du Fashion Law Institute à l'université de Fordham, espère elle au contraire que la haute Cour affirmera la légitimité du copyright pour les motifs sur des tissus, en notant qu'une bonne partie sont déjà tombés dans le domaine public, dans la mode ou les vêtements historiques. « Un designer qui souhaite recréer un chevalier médiéval ou une midinette des années 1920 est libre et restera libre de le faire », insiste-t-elle.

Un match devant la Cour suprême met généralement en scène deux protagonistes, épaulés en coulisse par des « amici » (du latin amicus curiae). Les amici peuvent soumettre à la Cour un mémoire à l'appui de l'une des parties dont ils épousent peu ou prou les intérêts.

C'est ce qu'a fait une association nommée la Flotte royale manticorienne, en anglais : The Royal Manticoran Navy (TRMN). Ce terme désigne la marine spatiale fictive dans l'Honorverse, série romanesque de science-fiction écrite par David Weber.

TRMN est une confrérie déjantée qui rend hommage à l'héroïne Honor Harrington. Leurs membres, organisés de façon hiérarchique, se réunissent vêtus d'uniformes inspirés de la marine.

« Cette affaire dépasse le cadre des panoplies de pom-pom girls », assure son président, Martin Lessem.

TRMN redoute notamment une extension des violations de copyright concernant de simples motifs tels des chevrons.

« Si Varsity l'emporte sur Star Athletica, (la société de production) Paramount pourrait poursuivre les fans qui confectionnent leurs propres panoplies », s'alarme Matthew Parker, l'avocat de l'association.

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