PARIS, 23 oct 2006 (AFP) - Le juge des référés du TGI de Paris a interdit à la maison Guerlain de poursuivre la commercialisation de son parfum "Insolence" dans les flacons qu'elle utilisait jusqu'à présent, ces derniers présentant une similitude avec un modèle déjà existant, a-t-on appris lundi 23 octobre auprès du tribunal.

Flacon Insolence de Guerlain

Le juge des référés (juge de l'urgence et de l'évidence dont la mission est de faire cesser un trouble manifestement illicite) a estimé fondée l'assignation déposée par un designer, Jean-Claude Cardiet, qui remettait en cause l'originalité du flacon du nouveau parfum de Guerlain, lancé en août dernier et dont l'égérie est l'actrice américaine Hilary Swank.

M. Cardiet est l'auteur d'un flacon composé de trois demi-sphères empilées les unes sur les autres, l'ensemble donnant l'impression d'un déséquilibre.

Claude Vallet, juge des référés du tribunal de grande instance (TGI) de Paris, a estimé dans une décision rendue vendredi qu'il y avait "lieu de constater que la société Guerlain exploite sans droit, un modèle de flacon de parfum produisant une impression générale d'ensemble identique au modèle déposé par la société Cardiet, créé par Monsieur Cardiet".

De ce fait, la juge a fait "interdiction à la société Guerlain de poursuivre la reproduction du modèle de flacon de parfum qu'elle commercialise sous la dénomination +Insolence+ en ce qu'elle cause un trouble manifestement illicite aux droits de la société Cardiet Design (...) et au droit moral d'auteur de Monsieur Cardiet".

Du côté de Guerlain, interrogé par l'AFP, on indiquait être "étonnés de cette décision".

"Dès que celle-ci nous aura été notifiée, il y a de fortes probabilités pour que nous fassions appel", a ajouté un porte-parole.