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Royaume-Uni : la propriété intellectuelle menacée par le Brexit ?

Traduit par
Paul Kaplan
Publié le
27 mars 2018
Temps de lecture
3 minutes
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La crème de la mode britannique pourrait subir le Brexit de plein fouet : quitter l'Union européenne va avoir des conséquences sur la protection du droit d'auteur des créateurs britanniques et pourrait même mettre en péril la Fashion Week de Londres. 


Burberry - Automne-hiver 2018 - Prêt-à-porter féminin - Londres - © PixelFormula


Du moins, c'est ce qu'accordent à dire les experts qui ont étudié les règles autour de la protection de la propriété intellectuelle. Pour le moment, le droit sur le dessin ou modèle communautaire non enregistré prévoit que les créations présentées pour la première fois dans l'UE ne peuvent être copiées par les entreprises appartenant à cet immense bloc commercial et ce pour une durée de trois ans.

Mais après le Brexit, si les collections sont d'abord montrées à la Semaine de la mode londonienne, cette protection ne s'exercera plus.

La menace pour la Fashion Week de Londres est donc toute simple : les créateurs pourraient être forcés de présenter leurs collections dans des États encore membres de l'UE, selon la presse britannique. On ne sait pas encore quelle ville, de Paris ou Milan, sera préférée par les créateurs exilés. D'autant que certains d'entre eux n'auront pas les moyens d'un tel exil, à la différence des grandes marques comme Burberry. Et les grands noms internationaux, comme Giorgio Armani ou Tommy Hilfiger, qui défilent régulièrement à Londres, pourraient décider de ne plus y revenir.

D'autres Semaines de la mode, comme celles de Berlin ou de Copenhague, pourraient tirer parti de la situation, recevant plus de marques, de salons et de showrooms - les entreprises de la mode cherchant des solutions efficaces et peu coûteuses pour lancer leurs produits à l'intérieur de l'UE.

Les exportations britanniques représentent plus de 9 milliards de livres (10,3 milliards d'euros) par an et 177 000 emplois. Et l'Union européenne est le premier partenaire commercial du Royaume-Uni : la suppression d'un important outil de protection suscite beaucoup d'inquiétudes outre-Manche.

Lord Clement-Jones, spécialiste du droit d'auteur, précise que la perte de ces protections sur les créations non enregistrées pourrait avoir un impact « massif » sur le produit intérieur brut du Royaume-Uni, ainsi que sur les entreprises de mode.

Ewan Grist, expert en propriété intellectuelle pour le cabinet juridique Bird and Bird, a déclaré : « Certaines créations pourraient se retrouver sans aucune protection au Royaume-Uni après le Brexit, cibles faciles pour la copie et la contrefaçon ».

Le British Fashion Council (BFC), instance gouvernante de la mode britannique, avait déjà prévenu dans un rapport envoyé à la commission parlementaire sur la culture que la perte de la protection du droit d'auteur pourrait « très bien faire échouer la Fashion Week de Londres en tant que plateforme pour promouvoir les entreprises britanniques ».

Caroline Rush, directrice exécutive du BFC, a commenté : « Nous travaillons avec le gouvernement pour trouver une solution légale, pour que l'on puisse participer à la Semaine de la mode de Londres tout en révélant ses créations, peut-être de manière digitale, dans l'Union européenne, afin que leurs droits soient respectés et reconnus des deux côtés ».

Un porte-parole du gouvernement britannique a déclaré que le Royaume-Uni « va créer de nouveaux systèmes » pour protéger ces droits au cours du Brexit.

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