PARIS, 9 juil 2009 (AFP) - La société DBM, qui vend des produits capillaires à prix discount, a été condamnée jeudi 9 juillet par le tribunal de grande instance (TGI) de Paris à verser 70 000 euros à L'Oréal, notamment pour avoir laissé penser aux consommateurs que ses produits étaient des génériques du numéro un mondial des cosmétiques.

Générik gamme de produits "low-cost" pour la coiffure

DBM a lancé en 2004 une gamme de produits capillaires à prix discount destinée aux coiffeurs et aux particuliers: les produits Generik vendus jusque 75% moins cher que ceux des grandes marques.

La société exploite en outre dans les Yvelines un magasin ouvert aux professionnels et aux particuliers, "L'Entrepôt", où sont vendus des produits Generik et L'Oréal Professionnel.

Depuis sa création, DBM dit avoir connu un développement rapide "avec un chiffre d'affaires qui a quasiment doublé d'année en année".

Seulement en 2007, L'Oréal a assigné la société en justice pour contrefaçon, publicité trompeuse et commercialisation illégale de ses produits. L'Oréal contestait, entre autres choses, un prospectus de DBM où se côtoyaient produits Generik et L'Oréal.

Jeudi, la 3e chambre civile du TGI de Paris lui a donné raison sur les deux premiers points.

Concernant le prospectus, écrit le tribunal, "force est de constater qu'il met visuellement en parallèle les produits L'Oréal Professionnel et Generik, ce qui est effectivement de nature à persuader le public que les produits de marque Generik sont des génériques des premiers et qu'ils sont donc identiques dans leur composition".

Selon les magistrats, cette "fausse caution de qualité" a été renforcée par l'utilisation du mot Generik dans le slogan "La 1ère gamme de produits Generik pour la coiffure".

Condamnée à payer 50.000 euros de dommages et intérêts pour publicité trompeuse, DBM devra en outre verser 20.000 euros pour contrefaçon.

Pour les juges, le fait d'apposer la marque de son concurrent sur son prospectus "pour bénéficier du pouvoir incontestablement attractif de sa marque L'Oréal Professionnel" suffit en effet à caractériser la contrefaçon.

En revanche, le TGI a débouté L'Oréal sur le surplus, estimant que L'Entrepôt pouvait vendre directement à des particuliers des produits L'Oréal Professionnel, "en raison de leur absence de spécificité technique".