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Traduit par
Clémentine Martin
Publié le
22 mai 2018
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Hema devra verser 4,5 millions d’euros à Levi’s pour plagiat

Traduit par
Clémentine Martin
Publié le
22 mai 2018

La marque néerlandaise Hema a été condamnée à verser une amende de près de 4,5 millions d’euros au fabricant de jeans Levi Strauss. Le tribunal de commerce de Bruxelles a prononcé sa sentence le 14 mai à la suite d'une plainte déposée par Levi’s.


Hema - Photo: Hema


Selon le jugement, certains jeans distribués par Hema aux Pays-Bas et en Belgique présentent des coutures des poches arrière rappelant étrangement les surpiqûres signature des jeans Levi’s, en double arc-de-cercle. D'après le journal néerlandais De Volkskrant, le juge considère qu’il y a effectivement un risque de confusion des consommateurs, qui pourraient prendre les jeans Hema pour des jeans Levi’s.

Le montant de l’amende a été fixé en fonction du nombre de jeans vendus par Hema au Benelux depuis 2015, l’année de sortie du modèle sur le marché. Cela représente aujourd’hui 221 603 articles. Levi’s avait initialement demandé une compensation de 50 euros par jean vendu, mais cette somme a été ramenée à 20 euros par le juge, selon le journal. De plus, Hema sera condamnée à payer 100 euros supplémentaires par jean vendu après la sentence du 14 mai.

Hema avait déjà lancé un modèle de jean aux mêmes caractéristiques en 2003, si l’on en croit le journal. Suite aux protestations de Levi’s, Hema avait accepté de signer un accord reconnaissant le design en arc-de-cercle des poches arrière comme propriété intellectuelle de Levi’s et s’était engagée dans une déclaration à ne plus jamais proposer ces jeans.

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