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15 avr. 2016
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Mango condamné pour avoir copié Isabel Marant

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15 avr. 2016

Depuis plusieurs années désormais, Isabel Marant attaque sur le front de la contrefaçon. Le plus souvent, au centre de toutes les attentions, ce sont ses modèles de chaussures qui sont l'objet de la discorde. La créatrice parisienne vient d'obtenir une nouvelle condamnation en la matière : celle de la chaîne catalane Mango.

A gauche, les bottines Scarlet d'Isabel Marant, à droite, le modèle de Mango condamné par le Tribunal de Grande Instance - FashionMag


Lancée en 2013, la procédure vient d'aboutir par la décision du tribunal de grande instance de Paris. Celui-ci condamne donc Mango pour contrefaçon concernant le modèle de bottines Scarlet d'Isabel Marant. Les différences constatées entre les deux produits n'ont pas été jugées suffisantes et le droit d'auteur d'Isabel Marant et de sa société a donc bien été violé.

En revanche, le calcul du chiffre d'affaires généré par Mango pour ce produit a fait débat. Ne portant que sur la France, puisqu'il s'agit d'une juridiction française, celui-ci a été estimé à 350 000 euros par les défenseurs d'Isabel Marant, sur la base d'un prix autour de 100 euros hors taxe. La partie adverse a elle fourni des éléments qui limitait ce chiffre d'affaires à 27 000 euros environ. Un vaste écart.

C'est pourtant sur cette seconde estimation que s'est basé le tribunal pour chiffrer l'amende infligée : 20 000 euros pour la société d'Isabel Marant ainsi que 10 000 euros au titre du préjudice pour la créatrice. Un dédommagement accompagné de publications officielles qui paraît pourtant limité au regard de sa simple application sur le sol français pour une enseigne qui a vraisemblablement vendu le modèle reconnu contrefait à échelle mondiale.

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